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Marques déposées par la société SMACL ASSURANCES
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SMACL Territoriaux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMACL Territoriaux
SMACL ASSURANCES, Société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3547628
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2028
SMACL Territoriaux de SMACL ASSURANCES

Présentation de la marque SMACL Territoriaux

Déposée le 4 janvier 2008 par la société SMACL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMACL Territoriaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la société SMACL ASSURANCES domicilié(e) 141 AVENUE SALVADOR ALLENDE - 79031 - NIORT Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SMACL Territoriaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMACL Territoriaux arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

SMACL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE SMACL , OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Solus , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , PRRISM , SMACL ASSURANCES GROUPE VYV


SMACL ASSURANCES, Société d'assurance mutuelle - 141 AVENUE SALVADOR ALLENDE - 79031 - NIORT Cedex 09 - France - SIREN 301309605


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 3 octobre 2011 - Concession de licence n°559096 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559093 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705499 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2018 n°2667962 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-03

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